1/ Le but d'un contrat est d'établir des relations saines entre ses signataires

Aucun contrat n'atteint la perfection, n'étreint toutes les hypothèses de l'avenir, ne se passe d'une limite temporelle. Outre des circonstances indépendantes de la volonté, des données techniques et sociales nouvelles interviennent sans cesse pour réfléchir à des ajustements.

LETTROPOLIS n'échappe pas à ces contraintes, mais pose deux principes fondamentaux:

- l'affectio societatis, critère essentiel du droit romain, fondant que rien ne tient si les parties ne s'engagent pas sincèrement et pleinement à la réalisation du but commun.

- LA CHARTE ÉTHIQUE: développement pratique de cette affectio societatis, que d'aucuns, à d'autres niveaux, nomment constitution.

Nous engageons chacun de nos interlocuteurs à s'y référer en cas de difficulté.

2/ Dans le cas particulier de l'exploitation d'un texte numérisé, nous restons au plus près des grands modèles de contrats adaptés à l'édition de livres classiques

Il s'agit, soit du contrat d'édition, soit du contrat à compte d'auteur. Les bases de ces contrats sont résumées plus loin.

Avec Lettropolis, l'auteur choisit librement le type de contrat qui lui convient le mieux.

Pour passation des accords : l'échange peut se faire par courrier classique ou électronique, en respectant les bonnes règles.

3/ Nous proposons à tous d'adhérer à notre contrat moral de communauté :

Ce contrat moral de communauté ouvre une relation libre, mais juste et justifiée entre les différents acteurs de LETTROPOLIS, et avec le monde extérieur. Il peut prendre des formes diverses.

- Un échange interne libre, où les divergences éventuelles et nécessaires seront passées au filtre de la courtoisie et de la mesure.

- Une diffusion de notre action et de nos œuvres par toutes actions ne contrevenant pas à l'esprit de LETTROPOLIS tel que LA CHARTE ÉTHIQUE le définit.